Le diéthylstilbestrol (ou D.E.S.) est un œstrogène de synthèse tératogène commercialisé en France sous les marques de médicaments Distilbène®, Stilboestrol-Borne® et Furostilboestrol®, qui a largement été prescrit aux femmes enceintes entre 1948 et 1977, principalement pour prévenir les fausses couches et les naissances prématurées.
À cause d’un marketing efficace des laboratoires, d’un bas coût de production et d’un profit très lucratif, le D.E.S. a été prescrit alors même que ses propriétés cancérigènes étaient questionnées avant sa mise sur le marché, et a continué d’être prescrit après 1971, où sa toxicité a clairement été prouvée.
Le D.E.S. a notamment provoqué des malformations, des stérilités et des cancers chez les enfants exposés in utero ("enfants DES", ou seconde génération de patients). En raison d'un effet transgénérationnel, leurs enfants aussi sont impactés ("petits-enfants DES" ou troisième génération).
Ce perturbateur endocrinien a causé bien d'autres dégâts, pour certains moins visibles : des troubles psychiques, des troubles du comportement, des troubles du neuro-développement, des troubles endocriniens…
Cette exposition anténatale au D.E.S. a donné lieu à la définition d'une maladie rare : le syndrome diéthylstilbestrol (ou embryofoetopathie au distilbène).
Actuellement, les patients exposés au D.E.S. sont en errance médicale. Et pour cause : comme il n’existe aucun Centre de référence associé, d’aucuns ne peuvent se voir attribuer le Syndrome diéthylstilbestrol. Il n'existe en effet aucun protocole diagnostic, aucun protocole de soin, aucune prise en charge.
De plus, depuis la définition du Syndrome diéthylstilbestrol, des études scientifiques ont révélé des conséquences bien plus étendues qui justifieraient sa mise à jour.
Nous faisons de la résolution de ces manquements notre priorité.
D.E.S is it, c'est aussi apporter un soutien moral aux familles meurtries, les aider à comprendre leur maladie rare et défendre leur cause sur le plan des soins médicaux auxquels ils devraient pouvoir prétendre.
Plus connu dans le monde sous son abréviation D.E.S., et en France sous son principal nom commercial Distilbène® (cf. Une monumentale erreur médicale : les enfants du Distilbène1<...
Le D.E.S. (abréviation très répandue pour diéthylstilbestrol, un œstrogène de synthèse), a été commercialisé dans les années 1950 dans de nombreux...
Comme de nombreuses femmes entre 1949 et 1970 (en France), Marie-Odile Soyer-Gobillard, après avoir fait une fausse-couche, s'est vue prescrire un traitement « miraculeux » censé garantir...
Notre site Web étant régulièrement l'objet de cyberattaques, certaines pages — et nous en sommes désolés — sont susceptibles de ne pas s'afficher correctement.
Si tel est le cas, nous vous recommandons de repasser un peu plus tard.
Merci pour votre compréhension et votre patience.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : D.E.S is it.
Cette association a pour objets de :
Le siège social est fixé à LYON .
Il pourra être transféré par simple décision du Président.
La durée de l’association est indéterminée.
L'association se compose de :
L’association est ouverte à toutes les personnes victimes du D.E.S. et leurs proches. Les demandes d’adhésion d’un autre type seront examinées au cas par cas.
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le Vice-Président qui statue sur les demandes d'admission présentées.
L’adhésion doit être renouvelée chaque année en complétant et renvoyant le bulletin d’adhésion.
Les cotisations peuvent être différentes selon les catégories de membres. Le montant des cotisations est fixé par le Bureau.
La qualité de membre se perd par :
Les membres fondateurs sont inamovibles, sauf cas de décès ou de démission ou de radiation par consensus des autres membres fondateurs.
La présente association peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements, par décision du Président et du Vice-Président.
Les ressources de l'association comprennent :
L'Assemblée Générale Ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelques titres qu'ils soient.
Elle se réunit chaque année civile au mois de mai. Elle pourra se dérouler par voie de visioconférence.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du Vice-Président. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le Président, assisté du Vice-Président, préside l'Assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'Assemblée.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. Chaque membre peut mandater tout autre membre de l’Association pour le représenter à l’Assemblée Générale, et tout membre peut détenir au plus 2 mandats.
L’Assemblée peut se tenir si au moins 1/3 des membres sont présents. Si cette condition n’est pas remplie, l’Assemblée est convoquée à nouveau dans un délai de quinze à trente jours et, dans cette seconde réunion, elle délibère valablement à la majorité absolue, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, ou, dans le cas d’Assemblée réunie par voie de visioconférence, au moyen d’un formulaire ou par tout autre moyen de communication électronique, ou par correspondance, permettant l’identification des membres.
Les décisions des Assemblées Générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.
En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Si besoin est, ou sur la demande d’au moins un tiers des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou encore pour la fusion de l’association.
L’Assemblée Générale Extraordinaire peut valablement siéger si un quorum d’au moins 50% des membres est présent, et les décisions sont prises à une majorité des deux tiers.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’Assemblée Générale Ordinaire.
Un procès-verbal de la réunion sera établi.
L’Assemblée Générale désigne, parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :
Le bureau est élu pour une durée de 3 ans. Ces membres sont rééligibles.
Pour se présenter aux élections, il faut être membre de l’association depuis au moins un an, avoir assisté à au moins une Assemblée et être à jour de sa cotisation s’il en est. Un membre du Bureau, ou du Conseil d’Administration, d’une association ayant un objet similaire ne peut présenter sa canditature.
Le Bureau est investi des pouvoirs les plus étendus dans les limites de l’objet de l’association et dans le cadre des résolutions adoptées lors de l’Assemblée Générale. Il se réunit chaque fois que nécessaire sur convocation du Président ou à la requête du quart des membres du bureau.
Le Président, et en cas d’empêchement le Vice-Président, représente l’association devant la justice et dans tous les actes de la vie civile.
Il préside l’Assemblée Générale.
Il présente le rapport moral et d’activités à l’Assemblée Générale.
Il supervise la conduite des activités de l’association.
Le Président et le Trésorier signent les ordonnances de paiement, les retraits et décharges de sommes, les actes de ventes et d’achats de tous titres et valeurs et toute opération de caisse.
Le Vice-Président assiste le Président dans toutes ses tâches et devoirs, et le remplace en cas d’absence à une réunion, une assemblée, ou tout autre rendez-vous nécessitant sa présence.
Il est garant de la gestion comptable et financière de l’association et dépositaire des fonds de l'association. Il assure les relations entre l’association et le banquier.
Il établit et présente le rapport financier annuel pour l’Assemblée Générale.
Le Trésorier et le Président signe les ordonnances de paiement, les retraits et décharges de sommes, les actes de ventes et d’achats de tous titres et valeurs et toute opération de caisse.
Le Secrétaire assume plusieurs rôle :
Le Délégué à la communication a pour mission de mettre en place et de superviser l'ensemble des projets de communication.
Toutes les fonctions sont gratuites et bénévoles.
Un règlement intérieur peut être établi par le Président et le Vice-Président, qui le fait alors approuver par l'Assemblée Générale. Il s'impose à tous les membres de l'association.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
La dissolution est prononcée par l'Assemblée Générale Extraordinaire qui nomme un liquidateur. L'actif, s’il y a lieu, sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique ou à des œuvres caritatives.
L’association s’engage à présenter ses registres et pièces de comptabilité sur toute réquisition des autorités administratives en ce qui concerne l’emploi des libéralités qu’elle serait autorisée à recevoir, et à leur rendre compte de son fonctionnement.
Annexe I – Liste des membres fondateurs de l’association
Annexe 2 – Liste des membres dirigeants
Ce règlement intérieur est établi conformément à l'article 20 des statuts de l'association. Il a pour objet de préciser les statuts de l'association D.E.S is it, dont le siège se situe 180 rue Marcel Mérieux 69007 - Lyon, et dont l'objet est fixé à l’article 2 des statuts.
a) Un mineur peut adhérer à l’association sans condition d'âge mais doit obtenir et transmettre l'autorisation écrite de ses parents.
b) Tout bulletin d’adhésion incomplet, erroné ou illisible ne sera pas pris en compte.
c) L’adhérent garantit, sur son bulletin d’adhésion, l’intégrité et la véracité des informations transmises.
a) L'adhésion à l'association suppose l'acceptation par le membre des statuts et du règlement intérieur.
b) L'adhésion à l'association suppose l'absence de conflit d’intérêts.
c) Le membre s’assure que son adresse e-mail est toujours à jour afin que l’association puisse lui communiquer des informations importantes.
d) Le membre s’engage à indiquer sa présence ou son absence pour chaque réunion ou assemblée à la personne qui la convoque.
a) La démission doit être adressée au président du bureau par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
b) En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre de plein droit à un quelconque maintien dans l’association. Leur candidature devra être acceptée dans les mêmes conditions que celles des nouveaux membres.
c) Comme indiqué à l’article 8 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le Président, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
la non-véracité des informations transmises lors de la demande d’adhésion ;
la non-participation aux activités de l’association ;
une condamnation pénale pour crime et délit ;
toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation ainsi qu’aux autres membres de l’association ;
le non-respect des statuts ou du règlement intérieur en vigueur ;
d) Toute somme versée à l’association au titre de cotisation, de participation des frais d’organisation ou de gestion, ou de dons est définitivement acquise, même cas en cas de démission, de décès ou d’exclusion d’un membre en cours d’année.
a) Après que l’adhésion du membre ait été approuvée, le membre dispose d’un espace privé, qu’il doit activer, sur lequel il peut notamment : retrouver les documents relatifs à son adhésion, accéder et participer aux forums de l’association, consulter des informations, recevoir des notifications.
Lors de sa première connexion, il est invité à se présenter sur les forums.
b) Le membre peut supprimer à tout moment son accès à l’espace privé du site Web. Il demeure adhérent de l’association pour l’année civile en cours.
c) Tout membre dont l’exclusion a été prononcée se verra immédiatement bloqué l’accès à l’espace privé du site jusqu’à ce qu’il ait fourni des explications. Dans le cas où la radiation du membre est prononcée, son accès à l’espace privé du site est définitivement supprimé.
d) Un accès ininterrompu à l’espace privé du site ne peut être garanti, le site pouvant être suspendu, restreint ou interrompu à tout moment et sans préavis pour des raisons techniques, notamment de maintenance ou de panne réseau.
En cas de problème technique, le membre peut contacter le webmaster du site à l’adresse suivante : [email protected]
Le présent règlement intérieur pourra uniquement être modifié par les membres du bureau.
Afin d’en savoir plus sur la manière dont sont recueillies et traitées les données personnelles, ainsi que sur les droits qu’il peut exercer à ce sujet, le membre est encouragé à prendre connaissance de la politique de D.E.S is it sur la protection des données personnelles, accessible à cette adresse : https://www.des-is-it.org/fr/politique-de-protection-des-donnees-personnelles
Ces Mentions Légales complètent nos Conditions générales d'utilisation et notre Politique de protection des données personnelles.
Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2024.
Le site https://www.des-is-it.org appartient à l'association D.E.S is it.
D.E.S is it est une association loi 1901 à but non lucratif, dont le siège social est situé à Lyon. Tout courrier doit être envoyé à l'adresse suivante :
Dont le numéro RNA est le suivant :
Personne morale, D.E.S is it est responsable de la publication ainsi que de l'administration du site, dont l'adresse e-mail est la suivante :
Le site https://www.des-is-it.org est hébergé par PlanetHoster, dont le siège social est localisé à l'adresse suivante :
Les images de types vecteurs sont pour la plupart la création de rawpixel.com / Freepik
Toute reproduction de ce site, même partielle, est strictement interdite sans l'accord exprès de D.E.S is it.
Ces Conditions générales d’utilisation s’appliquent au site : https://www.des-is-it.org
Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2022
Les présentes Conditions générales d’utilisation ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition des services du site https://www.des-is-it.org par « L’Éditeur » et leur utilisation par « l’Utilisateur » et par « l’Adhérent ».
Les Conditions générales d’utilisation doivent être acceptées par tout Utilisateur et Adhérent souhaitant accéder au site. Elles constituent le contrat entre L’Éditeur du site et l’Utilisateur, et l’Éditeur du site et l’Adhérent. L’accès au site par l’Utilisateur et par l’Adhérent signifie leur acceptation des présentes Conditions générales d’utilisation.
Éventuellement :
En cas de non-acceptation des Conditions générales d’utilisation stipulées dans le présent contrat, l’Utilisateur et l’Adhérent se doivent de renoncer à l’accès des services proposés par le site.
L’Éditeur se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes Conditions générales d’utilisation.
Ces Conditions générales d’utilisation complètent la Politique de protection des données personnelles que vous pouvez consulter sur la page ci-après : Politique de protection des données personnelles.
La présente clause a pour objet de définir les différents termes essentiels du contrat :
L’Utilisateur du site https://www.des-is-it.org a accès aux services suivants :
Tout Utilisateur ayant accès a internet peut accéder gratuitement et depuis n’importe où au site. Les frais supportés par l’Utilisateur pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.
L’adhésion est strictement réservée aux personnes faisant usage de la langue française. Pour devenir Adhérent du site https://www.des-is-it.org :
L’Adhérent a accès aux services suivants :
Tout Adhérent ayant accès a internet peut accéder après connexion et depuis n’importe où au site. Les frais supportés par l’ Adhérent pour y accéder (connexion internet, matériel informatique, etc.) ne sont pas à la charge de l’Éditeur.
L’Adhérent peut modifier, depuis son espace personnel, les données suivantes :
Le site et ses différents services peuvent être interrompus ou suspendus par l’Éditeur, notamment à l’occasion d’une maintenance, sans obligation de préavis ou de justification.
L’Utilisateur assume l’entière responsabilité de l’utilisation qu’il fait des informations et contenus présents sur le site https://www.des-is-it.org.
Tout usage du service par l’Utilisateur ayant directement ou indirectement pour conséquence des dommages doit faire l’objet d’une indemnisation au profit de L’Éditeur.
L’Adhérent accepte et s’engage :
Le respect de cette charte est essentiel au bon fonctionnement de notre association.
L’Adhérent peut déposer un commentaire en-dessous de chacun des articles du Blog, ainsi que « liker » l’article, sauf dans le cas des articles dans lesquels les commentaires ont été désactivés.
L’Adhérent est responsable du contenu qu’il diffuse sur Internet notamment à travers ses commentaires, et l’Éditeur ne se déclare pas responsable du contenu des commentaires.
L’ Adhérent a été invité à ne pas entrer son véritable nom, et à choisir un pseudonyme lors de son inscription au site. Si l’Adhérent a entré son véritable nom et souhaite supprimer son commentaire, il lui suffit de contacter l’Éditeur pour qu’il supprime le commentaire.
Les commentaires de l’Adhérent sont visibles par tout Utilisateur du site.
L’Éditeur se réserve le droit de modérer les éventuels commentaires qui ne respectent pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation, la Nétiquette ou encore les lois en vigueur.
Dans le cas où un Adhérent souhaite signaler un commentaire, il lui suffit de cliquer sur le triangle de signalement prévu à cet effet, afin que l’Éditeur supprime ou modère le commentaire signalé comme indésirable.
L’objet des forums de discussion est de permettre aux adhérents de D.E.S is it de s’informer de leurs droits en tant que victimes du D.E.S, des actions de l’association, en discutant directement avec l’équipe de D.E.S is it ou avec d’autres adhérents.
Ce forum n’a pas pour objectif de se substituer aux services juridiques ou médicaux, il est simplement un outil complémentaire au service des adhérents constituant un espace de discussion, d’échange et d’entraide autour des conséquences du D.E.S.
L’appréciation des règles de courtoisie se fait en fonction des règles de conduite et de politesse recommandées habituellement.
Tout adhérent de D.E.S is it peut librement accéder aux forums et en consulter le contenu.
Tout contributeur demeure propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.
Chaque contributeur est responsable des propos qu’il tient sur les forums. Aussi, il s’engage à respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. A ce titre, il s’engage notamment à ne pas diffuser de messages ou tenir des propos :
Il est également formellement interdit à tout contributeur de reproduire sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, messages d’un tiers).
Les contributeurs sont informés que les données qu’ils souhaitent conserver privées ou confidentielles ne doivent pas être diffusées sur les forums.
Tout lecteur des forums doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs.
Aussi, il ne doit pas reproduire ni diffuser les contributions publiées sur les forums sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.
Nous conseillons aux utilisateurs des forums de discussion de rester prudents lorsqu’ils décident d’indiquer leur adresse e-mail.
Lorsque l’on est à l’origine d’une discussion, il est important de la poster dans la thématique adéquate. Ainsi, en évitant d’être hors-sujet, l’on aura plus de chance de recevoir des réponses.
Si vous formulez des allégations médicales et/ou scientifiques sur les forums de discussion, celles-ci doivent avoir été vérifiées préalablement et être ainsi à priori véridiques et correctes.
Chaque utilisateur des forums est invité à indiquer si possible les sources et éléments de preuve (références, liens, article scientifique, presse médicale ou générale, etc.) des données médicales et/ou scientifiques diffusées si elles ne proviennent pas de son expérience personnelle.
L'Éditeur ne saurait être tenue responsable des propos (remarques, appréciations, formulations) émis par les contributeurs qui restent seuls responsables du contenu de leurs messages.
L'Éditeur ne pourra faire l’objet d’une réclamation de tiers portant sur la violation d’un droit de propriété intellectuelle, suite à l’affichage ou à la publication sur les forums des sujets et messages du contributeur concerné.
Les lecteurs sont par ailleurs informés que chaque contributeur ne parle qu’en son nom personnel même s’il exerce une profession médicale ou de juriste, et que les informations délivrées par les contributeurs des forums ne peuvent donc en aucun cas s’analyser comme une consultation d’expert, ni s’y substituer.
En conséquence, tout contributeur s’engage à garantir l'Éditeur contre toute réclamation de tiers qui se trouveraient lésés par le contenu des sujets et messages dudit contributeur.
Aucun médecin n’intervient directement dans les discussions et ne répondra à aucune demande d’information de type médical. En aucun cas les informations publiées sur les forums sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par un médecin.
Les forums sont modérés, c’est-à-dire que tous les messages peuvent faire l’objet d’une modification ou d’une suppression s’ils ne respectent pas la présente Charte ou s’ils ont font l’objet d’un signalement.
Un sujet, une discussion ou une réponse qui aurait été édicté dans une mauvaise section des forums peut être déplacé par le modérateur.
Les messages publiés en plusieurs exemplaires, les messages hors sujet ou incitant à la polémique pourront être supprimés par le modérateur.
Les messages en langage abrégé ou dont l’orthographe est trop approximative et les messages rédigés entièrement en majuscules pourront être modifiés par le modérateur.
Cette modération a pour objet de vérifier que les propos tenus sont conformes à la loi, à la réglementation, aux bonnes mœurs, au respect des droits des tiers et aux règles édictées dans la présente Charte.
Si un contributeur des forums poste à plusieurs reprises des messages ne respectant pas la Charte, il pourra se voir contacté directement par le modérateur afin de s’expliquer.
En cas de non-respect de l’une des dispositions de la présente Charte par un contributeur, l'Éditeur se réserve le droit de bannir le contributeur des forums.
Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur les forums en alertant le modérateur via la fonctionnalité présente sur les forums de signalement du message.
Du fait du caractère privé des forums, aucune des contributions publiées n’est susceptible d’être référencée sur un moteur de recherche et donc d’être consultée par un public extérieur à celui de ces forums.
Le contributeur peut modifier ses messages à tout moment. Le contributeur peut supprimer un sujet qu’il a posté si ce dernier ne contient pas encore de réponse ; s’il contient des réponses, il peut seulement le modifier.
Il s’agit de courtes enquêtes, limitée à quelques questions, disponibles directement sur le site https://www.des-is-it.org.
L’Adhérent s’engage à répondre de manière consciencieuse et honnête aux questions des sondages ;
Pour en savoir plus sur la confidentialité de votre participation aux sondages, consultez notre Politique de protection des données personnelles.
Il est strictement interdit d’utiliser le site ou tout service proposé sur le site à des fins d’activités illégales reliées aux pourriels, incluant la collecte d’adresses et d’informations personnelles d’autrui ou l’envoi de courriels commerciaux de masse
Les contenus du site https://www.des-is-it.org (logos, textes, éléments graphiques, vidéos, codes sources etc.) son protégés par le droit d’auteur, en vertu du Code de la propriété intellectuelle.
L’Utilisateur devra obtenir l’autorisation de l’Éditeur du site avant toute reproduction, copie ou publication de ces différents contenus.
Ces derniers peuvent être utilisés par les utilisateurs à des fins privées ; tout usage commercial est interdit.
Les domaines vers lesquels mènent les liens hypertextes présents sur le site n’engagent pas la responsabilité de l’Éditeur de https://www.des-is-it.org, qui n’a pas de contrôle sur ces liens.
Il est possible pour un tiers de créer un lien vers une page du site https://www.des-is-it.org sans autorisation expresse de L’Éditeur.
Utilisant la technologie JavaScript, le site https://www.des-is-it.org ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation.
Les informations retranscrites sur le site web https://www.des-is-it.org font l’objet de démarches qualitatives, en vue d'assurer de leur fiabilité. Toutefois, l’Éditeur ne pourra encourir de responsabilité si une information est inexacte. Si vous constatez une erreur concernant des informations que l’Éditeur aurait pu omettre, n’hésitez pas à le signaler par mail à :
L’Éditeur se réserve le droit de modifier les clauses de ces Conditions générales d’utilisation à tout moment et sans justification.
Si une des présentes clauses est reconnue comme illégale, déclarée nulle ou inapplicable, en tout ou en partie, la portion inapplicable n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres clauses des présentes Conditions générales d’utilisation.
La durée du présent contrat est indéterminée. Le contrat produit ses effets à l’égard de l’Utilisateur et de l’Adhérent à compter du début de l’utilisation du service.
Le présent contrat dépend de la législation française.
En cas de litige non résolu à l’amiable entre l’Utilisateur et l’Éditeur, ou l’Adhérent et l’Éditeur, et les Tribunaux de Lyon en France sont compétents pour régler le contentieux.
Cette Politique de protection des données personnelles s'applique au site : https://www.des-is-it.org
Date de dernière mise à jour : 04 juin 2022
Le respect de votre vie privée est de la plus haute importance pour D.E.S is it, qui est responsable de ce site.
La présente Politique de protection des données personnelles a pour but de vous exposer :
Cette Politique de protection des données personnelles complète les Conditions générales d'utilisation que vous pouvez consulter sur la page ci-après : Conditions générales d'utilisation
Nous collectons les données suivantes :
Les données personnelles sont collectées loyalement ; aucune collecte n’est effectuée à l’insu des personnes et sans qu’elles en soient informées.
Les données personnelles que nous collectons sont recueillies au travers :
Les données personnelles collectées par le biais du formulaire de recensement sont utilisées afin de permettre à l'association D.E.S is it de recenser les victimes du diéthylstilbestrol (D.E.S.) résidant en France et dans les départements d'Outre-Mer.
Les données anonymisées nous permettent d'afficher les résultats du recensement en temps réel (graphiques, tableaux, diagrammes...).
Vous pouvez nous transmettre, si vous le souhaitez, un fichier.
Si vous avez coché la case « Je souhaite recevoir par mail une copie de mon message », vous recevrez une copie du message que vous nous avez adressé.
La collecte de ces données ont pour objectifs : informations, correspondances.
Les données personnelles collectées par le biais du formulaire de candidature sont utilisées afin de nous permettre de traiter votre candidature et de vous répondre.
Si vous avez coché la case « Je souhaite recevoir par mail une copie de ma candidature », vous recevrez une copie de la candidature que vous nous avez adressée.
Les données personnelles collectées par le biais du formulaire de signalement de problème(s) technique(s) sont utilisées afin de nous permettre de résoudre le problème technique signalé et vous informer de sa résolution.
Vous êtes informé sur notre page d’adhésion qu’un e-mail de la part de D.E.S is it vous sera envoyé à la fin de votre adhésion, vous permettant, si vous le souhaitez, de vous créer un compte adhérent sur notre site.
Dans le cas où vous choisissez de créer un compte adhérent sur notre site, uniquement votre adresse e-mail et votre type de compte sont utilisés pour la création de votre compte adhérent.
En cas de réadhésion, vous recevrez un email de confirmation ; votre accès à l'espace privé reste inchangé, accessible après connexion avec votre identifiant et votre mot de passe.
Dans tous les cas, les données personnelles renseignées lors de votre adhésion sont utilisées à des fins de :
Le formulaire permettant d’effectuer un don à l’association D.E.S is it, et accessible sur cette page, est fourni par notre partenaire HelloAsso.
Les données relatives aux dons sont gérées par la comptabilité de l’association D.E.S is it.
Les données personnelles collectées par le biais du formulaire d’abonnement à notre lettre de d’information (newsletter) via la plate-forme d’emailing MailChimp ont pour but :
Les données personnelles collectées sont strictement nécessaires à l’objectif poursuivi par la collecte. D.E.S is it s’attache à minimiser les données personnelles collectées, à prendre toutes les mesures de précaution nécessaires afin de protéger ces données personnelles, d’en préserver l’intégrité et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
Les données personnelles collectées ne peuvent être consultées que par :
Pour plus d’information, nous vous invitons à consulter :
Les données personnelles collectées sont conservées pendant une durée limitée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités de collecte.
La durée de conservation de vos données personnelles est de 36 mois (3 ans).
Dans le cas où vous avez accepté d'être contacté ultérieurement, le renouvellement de votre consentement au traitement de vos données pourra vous être redemandé.
Dans le cas contraire, ou si vous refusez de renouveler de votre consentement, vos données pourront être anonymisées afin d'être conservées pour leur valeur statistique.
Nous supprimons de nos systèmes les données personnelles collectées de nos adhérents 30 jours après la fin de la validité de leur adhésion, sauf en cas de renouvellement de l’adhésion qui réactualise les données personnelles collectées et leur durée de conservation.
Si l’adhérent supprime son compte sur le site, il demeure adhérent de l’association D.E.S is it jusqu’à la fin de la validité de son adhésion.
Nous pouvons également conserver les données personnelles collectées au-delà de leur adhésion si nous pensons en toute bonne foi que la loi ou toute autre réglementation exige que nous les conservions et notamment :
Éléments conservés la durée de l'adhésion + 30 jours :
Éléments conservés durant la vie de l’association :
Éléments conservés au minimum 5 ans :
Éléments conservés au minimum 6 ans :
Éléments conservés au minimum 10 ans :
Éléments conservés 5 ans à compter de la fin de l’adhésion, à des fins statistiques ou de gestion des réclamations :
Éléments conservés 5 ans, à compter de notre dernière action afin de permettre d’instruire d’éventuelles réclamations :
Des mesures de sécurité physiques, logistiques et organisationnelles appropriées sont prévues pour garantir la confidentialité de vos données personnelles, et notamment éviter tout accès non autorisé.
Les entreprises « sous-traitantes » de l’association sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.
Toutefois, comme aucun mécanisme n'offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsqu'on utilise Internet pour transmettre des données personnelles.
Au niveau de votre participation à nos sondages, nous vous rappelons que :
Au niveau de vos données personnelles (type de compte, participation ou non participation), nous nous engageons :
Au niveau de vos réponses à nos sondages nous nous engageons :
Le responsable du traitement des données personnelles est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données personnelles.
Le responsable du traitement des données personnelles est :
Il peut être contacté de la manière suivante :
Le responsable du traitement des données personnelles s'engage à protéger les données personnelles collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que vous n'en ayez été informé(e) et à respecter les finalités pour lesquelles ces renseignements ont été collectés.
De plus, le responsable du traitement des données personnelles s'engage à vous aviser en cas de rectification ou de suppression des données personnelles, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts ou démarches disproportionnés.
Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité de vos données personnelles est compromise, le responsable du traitement s'engage à vous en informer par tout moyen.
Nous nous engageons à vous offrir un droit d'opposition et de retrait quant à vos données personnelles.
Le droit d'opposition s'entend comme étant la possibilité offerte aux adhérents de refuser que leurs données personnelles soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.
Le droit de retrait s'entend comme étant la possibilité offerte aux adhérents de demander à ce que leurs données personnelles ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.
Afin de formuler une opposition au traitement de vos données personnelles ou demander le retrait de vos données personnelles, vous devez suivre la procédure suivante :
Afin de vous retirer de la liste de diffusion de notre lettre d’information (newsletter), vous pouvez :
Nous nous engageons à reconnaître un droit d'accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.
L'exercice de ce droit se fera :
Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2106/679, la collecte et le traitement de vos données personnelles respectent les principes suivants :
Afin d'être licites, et conformément aux exigences de l'article 6 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données personnelles ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :
Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement 2016/679, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.
Si vous êtes un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données personnelles puissent être collectées et traitées.
Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers témoins (cookies).
Un témoin est un petit fichier texte qu'un serveur internet peut stocker sur votre machine afin de mémoriser vos préférences de consultation pour un site donné et vous reconnaître lors d'une prochaine visite de ce même site.
Lorsque vous visitez notre site pour la première fois, une fenêtre vous informe de l'utilisation de cookies sur notre site et vous propose de paramétrer vos choix. Ainsi, vous avez la possibilité d'accepter ou de décliner les cookies qui ne sont pas directement nécessaires à l'utilisation de nos services. Un lien vous permettant de modifier vos préférences en matière de cookies est accessible à tout moment en pied de page.
Les cookies dits « techniques » sont nécessaires au bon fonctionnement du site et qui ne sont pas soumis au RGPD. Les données y sont encodées et ne sont en aucun cas associées à vos données personnelles.
Ce site utilise Google Analytics. Les informations que nous recueillons par le biais de cookies Google Analytics sont principalement les suivantes :
Le recours à de tels fichiers nous permet :
Afin de sécuriser nos formulaires (contact, candidature...) nous utilisons Google reCaptcha.
Ce service nous permet de vérifier si la personne qui remplit nos formulaires est bien un être humain, et non robot.
Pour plus d’informations sur ce service, veuillez consulter la Politique de confidentialité et les Conditions d’utilisations de Google.
Pour son fonctionnement propre, Mailchimp, présent sur ce site, utilise des fichiers témoins.
Pour en savoir plus, consultez la politique de Mailchimp en matière de cookies : https://mailchimp.com/legal/cookies/
| Nom | Fournisseur | À propos | Expiration |
| PHPSESSID | Cookie propre | Faciliter la navigation sur le site en sauvegardant les informations de navigation de page en page uniquement pendant la durée de navigation sur le site. | Session actuelle |
| REMEMBERME | Cookie propre | Ce cookie sert à maintenir la connexion de l'utilisateur ayant coché la case "Se souvenir de moi". | 1 an |
| _ga | Ce nom de cookie est associé à Google Analytics. Ce cookie est utilisé pour distinguer les utilisateurs uniques en attribuant un numéro généré aléatoirement en tant qu'identifiant client. Il est inclus dans chaque demande de page dans un site et utilisé pour calculer les données de visiteurs, de sessions et de campagnes pour les rapports d'analyse de sites. | 2 ans | |
| _gat | Ce nom de cookie est associé à Google Analytics. Il est utilisé pour limiter le débit des demandes, ce qui limite la collecte de données sur les sites à fort trafic. | 10 minutes | |
| _gid | Ce nom de cookie est associé à Google Analytics. Il stocke et met à jour une valeur unique pour chaque page visitée. | Session actuelle | |
|
_GRECAPTCHA |
Détection automatisée d'utilisateurs et amélioration du processus de reconnaissance des formes par les robots. | 6 mois | |
| _abck | Mailchimp | Utilisé pour détecter et défendre contre les attaques par rejeu. Le cookie est nécessaire pour la sécurité et l’intégrité du site. | 1 an |
| bm_sz | Mailchimp | Utilisé avec le BotManager du site. Le BotManager détecte, catégorise et compile des rapports sur les robots potentiels qui essayent d’accéder au site. | 4 heures |
| jwplayerLocalId | ina.fr | De type Local Storage. Utilisé pour déterminer la qualité vidéo optimale en fonction du périphérique du visiteur et des paramètres réseau. | Persistant |
| fr.ina.player.fc | ina.fr | De type Local Storage. Description en attente. | Persistant |
| yt-remote-device-id, yt-player-headers-readable, yt.innertube::nextId, yt-remote-connected-devices, yt.innertube::requests, yt-player-bandaid-host, yt-player-bandwidth | youtube-nocookie.com | De type Local Storage. Description en attente. | Persistant |
|
alreadyShow |
Cookie propre | De type Local Storage. Permet de n'afficher qu'une seule fois la modale vous informant que vous pouvez vous recenser sur le site. | Persistant |
| hasConsent | Cookie propre | Cookie de consentement : il sert à mémoriser les choix relatifs aux cookies des visiteurs sur notre site Web. | 13 mois |
La présente Politique de protection des données personnelles peut être consultée à tout moment à l'adresse ci-après indiquée :
Nous nous réservons le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.
Par conséquent, vous êtes invité(e) à venir consulter régulièrement cette Politique de de protection des données personnelles afin de vous tenir informé(e) des derniers changements qui lui seront apportés.
Toutefois, en cas de modification substantielle de cette politique, vous en serez informé(e) de la manière suivante :
En navigant sur le site, vous attestez avoir lu et compris la présente Politique de de protection des données personnelles et en acceptez les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de vos données personnelles.
Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives énoncées dans :
Nous utilisons des cookies sur notre site web.
Certaines fonctionnalités du site s'appuient sur des services proposés par des tiers.
Ces fonctionnalités sont susceptibles de déposer des cookies permettant :
Certains cookies sont dits "essentiels" et sont donc nécessaires bon fonctionnement du site, tandis que d'autres sont dits "non essentiels", et ne seront déposés sur votre ordinateur qu'avec votre consentement.
Déplacez les curseurs à droite pour autoriser les cookies concernés, ou à gauche pour les bloquer.
Vous trouverez sur notre page Politique de protection des données personnelles des informations détaillées au sujet des cookies mis en oeuvre sur le site.
Ces cookies sont indispensables aux fonctionnalités essentielles du service et ne peuvent pas être désactivés.
Il s’agit par exemple de conserver vos paramètres d’affichage ou encore la configuration de vos choix sur les cookies.
Afin de sécuriser nos formulaires (contact, candidature...) nous utilisons Google reCaptcha.
Ce service nous permet de vérifier si la personne qui remplit nos formulaires est bien un être humain, et non robot.
Si vous refusez les cookies Google reCaptcha, vous ne pourrez pas nous soumettre les formulaires concernés.
HelloAsso est une entreprise sociale et solidaire, qui fournit gratuitement ses technologies de paiement à notre association.
Ainsi, notre page Soutenez-nous comporte un formulaire fourni par HelloAsso.
En bas de ce dernier, vous trouverez un lien intitulé "Gestion des cookies", qui vous permettra de choisir les cookies de HelloAsso que vous autorisez.
En effet, certaines fonctionnalités de HelloAsso s’appuient sur des services proposés par des sites tiers.
Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page de gestion des cookies de HelloAsso.
Nous utilisons Mailchimp comme plate-forme d'emailing.
En savoir plus sur les pratiques de Mailchimp en matière de confidentialité.
L'INA conditionne la lecture de ses vidéos au dépôt de traceurs afin de vous proposer de la publicité ciblée en fonction de votre navigation.
En autorisant les cookies INA, des traceurs seront déposés et vous pourrez visualiser les vidéos. En refusant les cookies, vous ne pourrez pas accéder aux vidéos. Pour plus d’information, visitez la politique « cookies » de L'INA.
Sur certaines de nos pages, nous affichons des vidéos Youtube.
Pour éviter tout dépôt de cookies de la part de Youtube, nous affichons ces vidéos avec le mode "Confidentialité avancée". Plus d'informations.
Nous utilisons Google Analytics.
Les cookies de ce service nous permettent de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic, afin de mesurer et d’améliorer les performances de notre site Web.
Ils nous aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et d’évaluer comment les visiteurs naviguent sur le site Web.
Toutes les informations collectées par ces cookies sont agrégées et donc anonymisées. Si vous n'acceptez pas ces cookies, nous ne serons pas informé de votre visite sur notre site.
